Ecole militaire
Projets/propositions non finalisé(e)s (en cours de développement)
Session 1832-1833
- Projet de loi organisant l'école militaire
Session 1835-1836
- Projet de loi portant création d'une école de médecine militaire
Débats parlementaires (en cours de développement)
Session 1830-1831 (Congrès national)
- Rejet d'une disposition légale accordant une étoile d'honneur aux combattants de septembre (1)
- Rejet d'une disposition légale accordant une étoile d'honneur aux combattants de septembre (2)
Session 1831-1832
- Mise en place d'une école militaire en l'absence d'une base légale Delehaye et suivants
- Réduction des crédits sollicités pour l'organisation de l'école militaire, en attendant le dépôt d'un projet de loi qui l'organise de Brouckere
Session 1833-1834
- Nécessité d'organiser une école militaire Desmaisières
- Inscription d'un crédit en prévision de la création d'une école militaire Brabant
- Organisation de l'instruction militaire à bord des navires de guerre de l'Etat Nothomb
- Idem (2) Legrelle
- Iem (3) Nothomb
- Idem (4) Fleussu et suivants
- Idem (5) Donny
- Impossibilité de présenter le projet de loi sur l'avancement des officiers tant que la loi organisant l'école militaire n'est pas adoptée Evain
- Aperçu de l'institution des cadets dans les régiments Evain
- Organisation de cours à l'école militaire, malgré l'absence de crédits pour celle-ci A. Rodenbach
- Idem(2) Evain
Session 1834-1835
- Proposition de discuter le projet d'organisation de l'école militaire en même temps que le projet d'organisation des universités de Puydt et suivants
Session 1835-1836
- Difficultés de fusionner les universités avec une école militaire polytechnique (loi du 27 septembre 1835) Quirini
- Nécessité d'organiser des écoles pour la formation des sous-officiers et pour l'accueil des pupilles (jeunes volontaires) de Jaegher
- Nécessité de créer un enseignement pour la formation des officiers belges pour remplacer progressivement les officiers étrangers de Jaegher
- Formation des sous-officiers Evain
- Idem (2) de Jaegher
- Suppression de l'institution des cadets de Puydt
- Niveau d'instruction des sous-officiers et organisation des écoles régimentaires qui leur sont spécialement destinées de Jaegher et suivants
- Nécessité de maintenir les crédits destinés à la formation des médecins militaires, en attendant l'organisation de l'école de médecine militaire prévue par un projet de loi déposé par le gouvernement ; inopportunité de créer une telle école en raison de l'existence des facultés de médecine universitaires Evain et suivants
- Idem (2) Evain et suivants
- Proposition de réduire le crédit alloué pour le fonctionnement de l'école militaire Brabant et suivants
- Nécessité de maintenir les crédits destinés à la formation des médecins militaires, en attendant l'organisation de l'école de médecine militaire prévue par un projet de loi déposé par le gouvernement ; opportunité de créer une telle école en raison de l'existence des facultés de médecine universitaires Evain et suivants
- Idem (2) de Jaegher et suivants
- Nécessité de maintenir les crédits destinés à la formation des médecins militaires, en attendant l'organisation de l'école de médecine militaire prévue par un projet de loi déposé par le gouvernement ; opportunité de créer une telle école en raison de l'existence des facultés de médecine universitaires Evain et suivants
- Nécessité de maintenir les crédits destinés à la formation des médecins militaires, en attendant l'organisation de l'école de médecine militaire prévue par un projet de loi déposé par le gouvernement ; opportunité de créer une telle école en raison de l'existence des facultés de médecine universitaires Evain et suivants
- Idem (2) A. Rodenbach et suivants
- Idem (2) A. Rodenbach et suivants
- Nécessité de maintenir les crédits destinés à la formation des médecins militaires, en attendant l'organisation de l'école de médecine militaire prévue par un projet de loi déposé par le gouvernement ; inopportunité de créer une telle école en raison de l'existence des facultés de médecine universitaires F. de Mérode et suivants)
- Nécessité de maintenir les crédits destinés à la formation des médecins militaires, en attendant l'organisation de l'école de médecine militaire prévue par un projet de loi déposé par le gouvernement ; inopportunité de créer une telle école en raison de l'existence des facultés de médecine universitaires Evain et suivants
- Idem (2) A. Rodenbach et suivants
Session 1838-1839
- Fixation du crédit pour l'organisation d'une école des sous-officiers xxx
Documentation générale
À venir.