Meuse et affluents, canal latéral, canal de l'Ourthe
Projets/propositions non finalisé(e)s (en cours de développement)
Session 1836-1837
- Proposition de loi visant à achever le canal de Meuse et Moselle
Session 1844-1845
- Projet de loi exemptant les provinces de Liége et du Limbourg de certaines charges d'emprunt lié à l'acquisition du canal de Maestricht à Bois-le-Duc
Débats parlementaires (en cours de développement)
Session 1830-1831 (Congrès national)
- Refus du roi de Hollande de rendre libre la circulation sur la Meuse malgré la levée du siège de Maestricht par les troupes belges H. de Brouckere et suivants
- Canal de l'Ourthe. Intérêt pour la province du Luxembourg découlant de la poursuite des travaux du canal de Meuse et Moselle Zoude
Session extraordinaire 1833
- Communication du gouvernement relative à la convention diplomatique du 21 mai 1833, suspendant les hostilités avec la Hollande, assurant notamment à la Belgique la navigation sur la Meuse et l'Escaut Goblet
- Libre navigation sur la Meuse après l'adoption de la convention du 21 mai 1833 de Longrée
- Impossibilité pour la province du Limbourg de pourvoir par ses propres ressources à l'entretien des rives de la Meuse et souhait que l'Etat reprenne cet entretien à sa charge Simons et suivants
- Impossibilité pour la province du Limbourg de pourvoir par ses propres ressources à l'entretien des rives de la Meuse et souhait que l'Etat reprenne cet entretien à sa charge de Theux et suivants
- Impossibilité pour la province du Limbourg de pourvoir par ses propres ressources à l'entretien des rives de la Meuse et souhait que l'Etat reprenne cet entretien à sa charge de Theux
Session 1833-1834
- Convention de Zonhoven et plus particulièrement : libre navigation de la Meuse, entre autres à Maestricht Evain et suivants
- Convention de Zonhoven et plus particulièrement : libre navigation de la Meuse, entre autres à Maestricht Evain et suivants
- Obligation pour l'Etat d'entretenir, en place des provinces, les rives de la Meuse, par suite de l'application à ce fleuve du tarif de Mayence, en vertu de la convention du 21 mai 1833 et de la convention de Zonhoven Nothomb
- Convention de Zonhoven et plus particulièrement : libre navigation de la Meuse, entre autres à Maestricht Rogier
- Nécessité de renforcer les rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck Olislagers
- Crédit destiné au renforcement des rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck Olislagers
- Crédit destiné au renforcement des rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck Olislagers
- Obligation pour l'Etat de reprendre la charge d'entretien de la Meuse dans la province de Limbourg, en raison de l'interruption de la navigation pendant les trois années précédentes et de l'interdiction, imposée par les traités, d'établir des péages sur ce fleuve Simons
- Idem (2) Vanderheyden et suivants
- Crédit destiné au renforcement des rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck Simons et suivants
- Canal de l'Ourthe. Préjudice subi par la province de Luxembourg par suite de la cessation des travaux du canal de Meuse et Moselle Zoude
- Rapport sur une pétition demandant l'achèvement des travaux du canal de Meuse et Moselle (canal de l'Ourthe) Desmanet de Biesme et suivants
- Injonction faite à la province de Limbourg par le gouvernement d'arrêter de percevoir les droits de navigation sur la Meuse et reprise implicite de la Meuse par l'Etat Olislagers
- Idem (2) Simons et suivants
Session 1834-1835
- Canal de l'Ourthe. Renvoi d'une pétition demandant que le gouvernement s'explique sur la suspension des travaux du canal de Meuse et Moselle et sur les moyens de les reprendre de Puydt et suivants
- Cause du retard constaté dans l'exécution du projet de canalisation de la Meuse dans la province de Namur Pirson et suivants
- Mise à la charge de l'Etat de l'entretien des rives de la Meuse Simons et suivants
- Importance du canal de l'Ourthe pour la province du Luxembourg. Proposition d'étendre le système de répartition du produit des barrières au péages sur les canaux pour permettre l'achèvement des travaux du canal de Meuse et Moselle de Puydt
- Inscription d'un crédit spécifique pour l'entretien par l'Etat des rives de la Meuse dans le Limbourg H. Dellafaille
- Canal de l'Ourthe. Renvoi d'une pétition demandant la continuation des travaux du canal de Meuse et Moselle ; résiliation éventuelle du contrat conclu avec le concessionnaire de Puydt et suivants
- Budget de l'intérieur pour 1835. Mise à la charge de l'Etat de l'entretien des rives de la Meuse Simons et suivants
- Mise à la charge de l'Etat de l'entretien des rives de la Meuse dans le Limbourg d'Hoffschmidt et suivants
- Renvoi d'une pétition de bateliers demandant que des travaux soient faits aux rives et aux chemins de halage de la Meuse Pollénus et suivants
- Canal de l'Ourthe. Renvoi d'une pétition d'un habitant de Barvaux se plaignant des dégâts causés par les travaux de préparation du canal de Meuse et Moselle et par la perception injustifiée d'un droit de barrière par la société concessionnaire Zoude
Session 1838-1839
- Insuffisance des travaux d'entretien réalisés aux rives de la Meuse dans le Limbourg xxx
Documentation générale
À venir.