Canaux d'Ostende à Gand, de Terneuzen et de Furnes, Yser...
Projets/propositions non finalisé(e)s (en cours de développement)
Aucun projet.
Débats parlementaires (en cours de développement)
Session extraordinaire 1833
- Crédit pour l'empierrement de la digue du canal de Furnes à Dunkerque Dubois
Session 1833-1834
- Ligne de l'Ouest. Utilité diplomatique et économique de la ligne de l'Ouest, en dépit de l'existence des canaux en reliant les principales villes A. Rodenbach
Session 1838-1839
- Exposé des négociations relatives à la mise en oeuvre du traité des XXIV articles. Demande de clarification quant au péage et à la libre navigation sur l'Escaut et sur le canal de Terneuzen xxx
- Idem (2) xxx
- Idem (3). Réponse des plénipotentiaires des cinq puissances garantes xxx
- Idem (4). Réponse des plénipotentiaires des cinq puissances garantes xxx
- Nécessité de procéder à des travaux d'entretien au canal de Terneuzen, pour assurer de facto la libre navigation sur celui-ci garantie par le traité des XXIV articles xxx
- Nécessité de procéder à des travaux d'entretien au canal de Terneuzen, pour assurer de facto la libre navigation sur celui-ci garantie par le traité des XXIV articles xxx
- Insistance du gouvernement à mettre à l'ordre du jour de la chambre le projet de loi portant rachat par l'Etat de la concession du canal de Charleroy ; travaux au canal de Terneuzen xxx
Documentation générale
À venir.