Industries de la tannerie, du verre et des produits chimiques, droits sur leurs produits
Projets/propositions non finalisé(e)s (en cours de développement)
Session 1841-1842
- Proposition de loi prohibant l'entrée des glaces étrangères
Débats parlementaires (en cours de développement)
Session 1833-1834
- Rapport sur une pétition de tanneurs des deux Flandres contenant des considérations sur l'état de leur industrie A. Rodenbach et suivants
Session 1835-1836
- Renvoi d'une pétition de tanneurs de Liège demandant l'adhésion de la Belgique au Zollverein de Behr
- Renvoi de pétitions de tanneurs de Stavelot et de Clervaux demandant l'adhésion de la Belgique au Zollverein David
- Renvoi d'une pétition des tanneurs et de la chambre de commerce de Namur demandant l'adhésion de la Belgique au Zollverein Fallon
- Renvoi de pétitions des tanneurs de Wiltz et Laroche demandant l'adhésion de la Belgique au Zollverein Watlet et suivants
- Renvoi de pétitions de fabricants de chapellerie du royaume demandant la libre sortie des poils de lièvre et de lapin Zoude
- Influence de la situation difficile des tanneries sur le prix des bois et des écorces Zoude
Documentation générale
À venir.