Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919) Loi du 25 avril 1853 qui autorise la création d'un chemin de fer de Lierre à Turnhout
Rapporteur :
Jean-Baptiste
Coomans
Documents parlementaires
1852-1853, n° 128
1852-1853, n° 177
Texte publié dans la Pasinomie
Texte sanctionné et promulgué
Séances parlementaires
Vendredi 4 février 1853 : Dépôt
Mardi 8 mars 1853 : Rapport de la section centrale
Mercredi 16 mars 1853 : Motion d'ordre et discussion générale
Jeudi 17 mars 1853 : Discussion générale
Vendredi 18 mars 1853 : Discussion générale
Vendredi 18 mars 1853 : Discussion de l'article unique
Vendredi 18 mars 1853 : Vote sur l'ensemble (56 pour, 16 contre, 10 abstentions)
Matières
Chemin de fer de l'Etat