Canaux du Hainaut (Charleroi, Antoing, Condé), Sambre
Projets/propositions non finalisé(e)s (en cours de développement)
Session 1835-1836
- Projet de loi relatif au canal de Zelzaete (canal d'écoulement dans les Flandres)
Débats parlementaires (en cours de développement)
Session 1830-1831 (Congrès national)
- Travaux d'achèvement du canal de Charleroi Frison
- Travaux d'achèvement du canal de Charleroi de Sauvage
Session 1831-1832
- Travaux d'achèvement du canal de Charleroi, surveillance des travaux et proposition de réduire les péages pour la navigation Barthélemy et suivants
- Travaux de canalisation de la Sambre Barthelemy et suivants
- Taux excessif des péages sur la Sambre canalisée Gendebien
- Taux excessif des péages sur la Sambre canalisée Barthelemy
- Taux excessif des péages sur la Sambre canalisée Barthelemy
Session 1832-1833
- Entraves à la navigation sur le canal de Charleroy Gendebien et suivants
- Rapport sur une pétition demandant la concession d'un passage sur le canal d'Antoing, à Peruwelz Davignon et suivants
- Service de la Dendre. Influence, sur la navigation de la Dendre, de l'ouverture et des bas tarifs du canal de Charleroi à Bruxelles de Terbecq
- Proposition de réduire le droit de barrière sur la route de Charleroi à Bruxelles, en raison de la concurrence faite par le canal de Charleroi de Terbecq
Session extraordinaire 1833
- Rapport sur une pétition de tenants de barrières demandant une réduction du droit par suite de la concurrence qui découle de la mise en activité du canal de Charleroi Boucqueau de Villeraie
Session 1833-1834
- Evaluation des moyens nécessaires aux réparations à faire au canal de Pommeroeul à Antoing de Puydt et suivants
- Conséquences, sur l'entretien du canal de Pommeroeul, de la gestion conjointe de l'administration des domaines et de l'administration des ponts et chaussées de Puydt et suivants
- Crédit destiné aux réparations à faire au canal de Pommeroeul à Antoing Jullien et suivants
- Proposition de réduire le taux des droits de barrière en raison de la concurrence que font courir les nouveaux canaux, et notamment le canal de Charleroi à Bruxelles, au détriment des entreprises de transport par voie de terre de Puydt et suivants
- Taux abusif des droits de péages en vigueur sur certains canaux du Hainaut et plus particulièrement sur celui de Mons à Condé Gendebien
- Aperçu de l'évolution des péages sur les canaux de la province du Hainaut de Puydt
- Obligation pour les bateliers qui empruntent le canal de Condé de payer un surplus, correspondant au péage du canal d'Antoing à Pommeroeul Gendebien
- Idem (2) Rogier
- Idem (2) Gendebien
- Coût qui découlerait de la réduction des péages fluviaux dans le Hainaut, en cas de rachat de ceux-ci par le gouvernement Zoude
- Idem (2) de Robaulx
- Proposition d'autoriser le gouvernement à racheter la concession du canal de Charleroi de Puydt et suivants
- Idem (2) de Puydt et suivants (2)
- Rapport de la section centrale sur les propositions déposées le 24 mars 1834 Smits
- Liaison entre la réduction des péages sur les canaux du Hainaut ou de l'obtention par cette province d'un ou de plusieurs chemins de fer se dirigeant vers la France Smits et suivants
- Ligne du Midi. Liaison entre la réduction des péages sur les canaux du Hainaut ou de l'obtention par cette province d'un ou de plusieurs chemins de fer se dirigeant vers la France Smits et suivants
Session 1834-1835
- Rapport sur une pétition de plusieurs charbonnages du bassin de Charleroy signalant les dommages qu’apporterait à l’industrie et au trésor l’approbation royale de l’adjudication des embranchements du canal de Charleroy, en raison notamment de l'abaissement des péages qui sera la conséquence de l'établissement du chemin de fer Berger et suivants
- Accord intervenu entre le gouvernement et les concessionnaires du canal de Charleroi sur les modalités de mise en oeuvre de la réduction des péages sur ce canal de Theux
- Règlement judiciaire d'un contentieux né lors de la canalisation de la Sambre de Roo et suivants
- Rapport sur une pétition demandant une réduction de 3/4 des péages pour les bateaux qui, prenant charge sur le canal de Mons à Condé, sont destinés pour la France Zoude et suivants
- Renvoi d'une pétition du bourgmestre d'Houdeng demandant la prompte mise à exécution des embranchements du canal de Charleroy, pour permettre l'exportation des charbonnages du Centre de Robaulx et suivants
Session 1835-1836
- Rapport sur une pétition demandant la prompte exécution des embranchements du canal de Charleroy ; rejet du projet par la commission chargée de son examen Zoude
- Rapport sur une pétition demandant l'abrogation d'un arrêté relatif au droit de péage sur le canal d'Antoing Zoude
- Coût budgétaire de la rétrocession de la Sambre canalisée d'Huart
- Idem (2) d'Huart (2)
- Idem (3) d'Huart (3)
Session 1838-1839
- Mise en oeuvre des dispositions du traité des XXIV articles relatives à l'écoulement des eaux des Flandres xxx
- Idem (2) xxx
Documentation générale
À venir.