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de Wael Léopold (1827-1892)

Portrait de de Wael Léopold

de Wael Léopold, Charles, Norbert libéral

né en 1827 à Anvers décédé en 1892 à Anvers

Représentant 1878-1880 et 1882-1884 , élu par l'arrondissement de Anvers

Législation

Auteur ou coauteur de propositins de lois (adoptées) entre 1830 et 1914

Loi du 10 janvier 1886 modifiant les lois du 21 juillet 1844 et du 17 février 1849 sur les pensions civiles
Loi du 3 mai 1889 concernant l’emploi de la langue flamande en matière répressive

Rapporteur de projets/propositions de loi (adoptés) entre 1830 et 1914

Loi du 12 mai 1880 relative à la convention intervenue entre l’Etat et le directeur du domaine privé du roi pour l’échange d’immeubles