Heptia Lambert (1798-1858)
Heptia Lambert, Joseph libéral
né en 1798 à Ville-en-Hesbaye décédé en 1858 à Ville-en-Hesbaye
Représentant 1835-1839 , élu par l'arrondissement de HuyInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Droits politiques, moraux et sociaux
Autres droits constitutionnels
Organisation des pouvoirs
Pouvoir judiciaire
Mercredi 18 novembre 1835
Lundi 20 mai 1839
Mardi 21 mai 1839
- Projet de loi adaptant les circonscriptions judiciaires du Limbourg, par suite de la mise en oeuvre du traité des XXIV articles. Opportunité de revoir ces circonscriptions pour mieux tenir compte de la langue des justiciables
- Projet de loi adaptant les circonscriptions judiciaires du Limbourg, par suite de la mise en oeuvre du traité des XXIV articles
Mercredi 22 mai 1839
Institutions provinciales
Institutions communales
Fiscalité et finances de l'Etat
Recettes fiscales (hors droits de douane et accises)
Politique économique (hors travaux publics)
Secteur agricole et sylviculture
Vendredi 14 décembre 1838
Samedi 29 décembre 1838
Infrastructures et transports
Voies de terre
Jeudi 24 janvier 1839
Vendredi 25 janvier 1839