Osy Jean (1792-1866)
Osy Jean, Joseph, Renier libéral
né en 1792 à Rotterdam décédé en 1866 à Deurne
Représentant 1831-1833 et 1841-1857 , élu par l'arrondissement de Anvers Congressiste élu par l'arrondissement de AnversInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
- Révolution - Politique extérieure - Forces armées (129)
- Droits politiques, moraux et sociaux (37)
- Organisation des pouvoirs (66)
- Pouvoir constituant (1)
- Pouvoir législatif (16)
- Pouvoir exécutif (29)
- Pouvoir judiciaire (8)
- Institutions provinciales (1)
- Institutions communales (11)
- Fiscalité et finances de l'Etat (86)
- Politique économique (hors travaux publics) (87)
- Politique monétaire et financière (18)
- Protection douanière, encouragements à l'activité économique et au commerce extérieur (généralités) (22)
- Secteur agricole et sylviculture (10)
- Secteur textile (2)
- Secteur métallurgique et industries extractives (2)
- Soutiens spécifiques, droits particuliers (33)
- Infrastructures et transports (28)
Révolution - Politique extérieure - Forces armées
Période hollandaise et processus d'indépendance
Mercredi 24 novembre 1830
Jeudi 2 décembre 1830
Samedi 8 janvier 1831
Mardi 11 janvier 1831
Jeudi 13 janvier 1831
Jeudi 27 janvier 1831
Lundi 31 janvier 1831
Vendredi 4 février 1831
Lundi 7 février 1831
Jeudi 10 février 1831
Lundi 14 février 1831
Mardi 22 février 1831
Samedi 26 février 1831
Mercredi 2 mars 1831
Jeudi 3 mars 1831
Vendredi 4 mars 1831
Jeudi 7 juillet 1831
Samedi 9 juillet 1831
Jeudi 20 octobre 1831
Jeudi 27 octobre 1831
Jeudi 3 novembre 1831
Jeudi 24 novembre 1831
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Paiement des fournitures livrées à l'armée française
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Paiement des fournitures livrées à l'armée française
- Projet de loi accordant des crédits provisoires pour le quatrième trimestre 1831. Circulaire anti-orangiste prise de Ch. Rogier à Anvers
Samedi 14 janvier 1832
Vendredi 20 janvier 1832
Lundi 23 janvier 1832
Jeudi 2 février 1832
Jeudi 9 février 1832
Jeudi 8 mars 1832
Vendredi 9 mars 1832
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Mise en état de siège des villes de Gand et d'Anvers
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Expulsion d'un étranger soupçonné d'orangisme (Dixon)
- Budget de l'Etat de 1832. Discussion générale. Expulsion d'un étranger soupçonné d'orangisme (Dixon)
Lundi 12 mars 1832
Mercredi 21 mars 1832
Jeudi 22 mars 1832
- Budget des affaires étrangères de 1832. Traitement des agents diplomatiques belges à Vienne
- Budget des affaires étrangères de 1832. Traitement des agents diplomatiques belgesaux Etats-Unis
- Budget des affaires étrangères de 1832. Traitement des agents diplomatiques belges dans les villes hanséatiques et à la diète germanique
Vendredi 25 mai 1832
Mercredi 27 juin 1832
Vendredi 29 juin 1832
Mercredi 11 juillet 1832
Mardi 17 juillet 1832
Mercredi 18 juillet 1832
Mardi 20 novembre 1832
Mercredi 21 novembre 1832
Vendredi 23 novembre 1832
Vendredi 30 novembre 1832
Vendredi 14 décembre 1832
Vendredi 1 février 1833
Lundi 4 février 1833
Lundi 11 février 1833
Samedi 23 mars 1833
- Situation diplomatique générale et mesures d'intimidation militaire de la Hollande sur la navigation maritime de l'Escaut
- Situation diplomatique générale et mesures d'intimidation militaire de la Hollande sur la navigation maritime de l'Escaut (fait personnel)
- Présentation par le gouvernement de la situation diplomatique générale (motion d'ordre) (3)
- Présentation par le gouvernement de la situation diplomatique générale (motion d'ordre) (4)
Jeudi 28 mars 1833
Forces armées
Vendredi 30 septembre 1831
Mardi 28 février 1832
Mercredi 29 février 1832
Jeudi 1 mars 1832
Vendredi 2 mars 1832
Lundi 12 mars 1832
Mardi 13 mars 1832
Mercredi 14 mars 1832
Mercredi 21 mars 1832
Samedi 23 juin 1832
Jeudi 28 juin 1832
Lundi 21 janvier 1833
Vendredi 29 mars 1833
Samedi 30 mars 1833
Dimanche 31 mars 1833
- Budget de la guerre pour 1833. Critique de l'octroi d'indemnités et d'allocations (notamment rations de vivres et de fourrage) aux officiers sur le pied de guerre, malgré l'obligation imposée à la Belgique de ne pas utiliser son armée contre la Hollande
- Budget de la guerre pour 1833. Critique de l'octroi d'indemnités et d'allocations (notamment rations de vivres et de fourrage) aux officiers sur le pied de guerre, malgré l'obligation imposée à la Belgique de ne pas utiliser son armée contre la Hollande
- Idem (2)
Lundi 1 avril 1833
- Critique de l'octroi d'indemnités et d'allocations (notamment rations de vivres et de fourrage, frais de table et de représentation) aux officiers sur le pied de guerre, vu l'obligation imposée à la Belgique de ne pas utiliser son armée contre la Hollande
- Idem (2)
- Réduction des frais de route et de séjour des officiers
- Réduction des frais de route et de séjour des officiers
Mardi 2 avril 1833
- Budget de la guerre pour 1833. Crédit pour la nouvelle école militaire
- Budget de la guerre pour 1833. Inopportunité d'entreprendre des travaux d'entretien des places fortes concernées par le traité de démantèlement des forteresses
- Budget de la guerre pour 1833. Proposition de démanteler la citadelle d'Anvers
- Idem (2)
Mercredi 3 avril 1833
Droits politiques, moraux et sociaux
Acquisition de la nationalité et droit des étrangers
Vendredi 14 octobre 1831
Vendredi 9 mars 1832
Droit électoral
Lundi 14 février 1831
Vendredi 18 février 1831
Samedi 19 février 1831
Lundi 21 février 1831
Mardi 22 février 1831
Liberté de conscience et indépendance des cultes
Vendredi 20 janvier 1832
Lundi 19 mars 1832
Liberté de la presse et interdiction de la censure
Vendredi 20 janvier 1832
Autres droits constitutionnels
Vendredi 14 octobre 1831
Lundi 23 janvier 1832
Vendredi 22 juin 1832
Jeudi 15 novembre 1832
Vendredi 30 novembre 1832
Autres droits politiques
Lundi 17 octobre 1831
Lundi 19 mars 1832
Mardi 3 avril 1832
- Budget des finances de 1832. Indemnisation, au moyen des crédits pour dépenses imprévues, des employés du Limbourg et du Luxembourg, pour les portions cédées à la Hollande en vertu du traité des XXIV articles
- Budget des finances de 1832. Dépenses de personnel. Traitement des administrateurs du trésor dans les provinces
Samedi 1 décembre 1832
Droits sociaux
Organisation des pouvoirs
Pouvoir constituant
Samedi 15 janvier 1831
Pouvoir législatif
Dimanche 6 février 1831
Vendredi 9 septembre 1831
Vendredi 7 octobre 1831
Jeudi 29 décembre 1831
Vendredi 13 janvier 1832
Mercredi 29 février 1832
Jeudi 1 mars 1832
Vendredi 2 mars 1832
Mercredi 18 juillet 1832
Mercredi 14 novembre 1832
Lundi 3 décembre 1832
Lundi 28 janvier 1833
Pouvoir exécutif
Lundi 20 décembre 1830
Samedi 15 janvier 1831
Dimanche 6 février 1831
Samedi 10 septembre 1831
Jeudi 15 septembre 1831
Samedi 12 novembre 1831
Mardi 31 janvier 1832
Mardi 3 avril 1832
- Budget des finances de 1832. Dépenses de fonctionnement de l'administration centrale
- Budget des finances de 1832. Indemnisation, au moyen des crédits pour dépenses imprévues, des employés du Limbourg et du Luxembourg, pour les portions cédées à la Hollande en vertu du traité des XXIV articles
- Budget des finances de 1832. Dépenses de personnel. Traitement des administrateurs du trésor dans les provinces
Vendredi 6 avril 1832
Lundi 16 avril 1832
Mardi 17 avril 1832
Vendredi 25 mai 1832
Vendredi 14 décembre 1832
Samedi 2 mars 1833
Pouvoir judiciaire
Mardi 25 janvier 1831
Vendredi 22 juin 1832
Lundi 16 juillet 1832
Institutions provinciales
Institutions communales
Samedi 5 mars 1831
Samedi 19 novembre 1831
Vendredi 23 décembre 1831
Vendredi 30 décembre 1831
Mercredi 11 avril 1832
- Budget de l'intérieur de 1832. Suppression de la prime accordée aux armateurs, cumul des fonctions de secrétaire et de receveur communal, suspension d'un bourgmestre
- Budget de l'intérieur de 1832. Suppression de la prime accordée aux armateurs, cumul des fonctions de secrétaire et de receveur communal, suspension d'un bourgmestre
Fiscalité et finances de l'Etat
Recettes fiscales (hors droits de douane et accises)
Mardi 25 janvier 1831
Mercredi 26 janvier 1831
Mardi 27 décembre 1831
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Maintien de certains droits fiscaux hollandais illégaux (leges)
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Réduction forfaitaire de la contribution foncière dans les deux provinces de Flandres
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Patente des bateliers étrangers
Mardi 3 avril 1832
Vendredi 13 avril 1832
Dimanche 15 avril 1832
Vendredi 25 mai 1832
Samedi 1 décembre 1832
Dette publique
Vendredi 4 mars 1831
Samedi 5 mars 1831
Mardi 18 octobre 1831
Mercredi 19 octobre 1831
Vendredi 4 novembre 1831
Lundi 19 mars 1832
Vendredi 14 décembre 1832
Lundi 28 janvier 1833
Jeudi 7 février 1833
Vendredi 8 février 1833
Mardi 12 février 1833
Budget de l'Etat et budgets des départements ministériels
Samedi 15 janvier 1831
Lundi 18 juillet 1831
Mercredi 16 novembre 1831
Vendredi 29 juin 1832
Samedi 7 juillet 1832
Vendredi 14 décembre 1832
Vendredi 25 janvier 1833
Budgets financiers (hors dette publique)
Mardi 8 novembre 1831
Mardi 27 décembre 1831
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Maintien de certains droits fiscaux hollandais illégaux (leges)
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Réduction forfaitaire de la contribution foncière dans les deux provinces de Flandres
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Patente des bateliers étrangers
- Loi portant le budget des voies et moyens de 1832. Egalisation des droits sur les vins importés par terre et par mer
Vendredi 14 décembre 1832
Mercredi 6 mars 1833
Comptabilité publique et gestion du domaine de l'Etat
Lundi 20 décembre 1830
Samedi 15 janvier 1831
Jeudi 3 novembre 1831
Jeudi 17 novembre 1831
Jeudi 8 mars 1832
Mercredi 14 mars 1832
Mardi 3 avril 1832
Jeudi 20 décembre 1832
Vendredi 28 décembre 1832
Vendredi 18 janvier 1833
Lundi 21 janvier 1833
Politique économique (hors travaux publics)
Politique monétaire et financière
Lundi 21 mai 1832
Jeudi 20 décembre 1832
Samedi 30 mars 1833
Protection douanière, encouragements à l'activité économique et au commerce extérieur (généralités)
Jeudi 15 septembre 1831
Samedi 8 octobre 1831
Samedi 19 novembre 1831
Vendredi 20 janvier 1832
Jeudi 8 mars 1832
Mercredi 11 avril 1832
- Budget de l'intérieur de 1832. Suppression de la prime accordée aux armateurs, cumul des fonctions de secrétaire et de receveur communal, suspension d'un bourgmestre
- Budget de l'intérieur de 1832. Suppression de la prime accordée aux armateurs, cumul des fonctions de secrétaire et de receveur communal, suspension d'un bourgmestre
Mercredi 18 avril 1832
Samedi 2 juin 1832
Samedi 14 juillet 1832
Lundi 16 juillet 1832
Lundi 28 janvier 1833
Mardi 26 février 1833
Jeudi 28 février 1833
Secteur agricole et sylviculture
Vendredi 1 février 1833
Mardi 5 mars 1833
Mardi 12 mars 1833
Mercredi 13 mars 1833
Secteur textile
Vendredi 7 octobre 1831
Vendredi 13 janvier 1832
Secteur métallurgique et industries extractives
Lundi 12 décembre 1831
Soutiens spécifiques, droits particuliers
Mardi 28 décembre 1830
Vendredi 7 octobre 1831
Mardi 18 octobre 1831
Jeudi 22 décembre 1831
Samedi 24 décembre 1831
Mardi 27 décembre 1831
Samedi 3 mars 1832
Samedi 23 juin 1832
Jeudi 5 juillet 1832
Mardi 10 juillet 1832
Samedi 14 juillet 1832
Lundi 16 juillet 1832
Mercredi 16 janvier 1833
Lundi 28 janvier 1833
Mardi 26 février 1833
Mercredi 27 février 1833
Jeudi 28 février 1833
Samedi 2 mars 1833
Mardi 5 mars 1833
Infrastructures et transports
Rôle de l'Etat-entrepreneur et concessions domaniales et de péages en matière d'infrastructure et de transport
Transport terrestre, fluvial et maritime (hors chemin de fer), télégraphes, téléphones
Jeudi 3 novembre 1831
Vendredi 23 mars 1832
Chemins de fer
Jeudi 8 mars 1832
Voies d'eau
Mercredi 26 janvier 1831
Vendredi 23 mars 1832
Lundi 16 avril 1832
Mardi 17 avril 1832
Voies de terre
Lundi 5 mars 1832
Vendredi 8 mars 1833
Samedi 9 mars 1833
Lundi 11 mars 1833
Mardi 12 mars 1833
- Rapport sur une pétition de tenants de barrières demandant une remise par suite de la perte de revenu découlant des événements militaires à Anvers
- Rapport sur une pétition de tenants de barrières demandant une remise par suite de la perte de revenu découlant des événements militaires à Anvers (2)
- Rapport sur une pétition de tenants de barrières demandant une remise par suite de la perte de revenu découlant des événements militaires à Anvers (3)
- Rapport sur une pétition de tenants de barrières demandant une remise par suite de la perte de revenu découlant des événements militaires à Anvers