Accueil Séances Plénières Tables des matières Législation Biographies Documentation Note d’intention

Van Cutsem Jean-Baptiste (1807-1859)

Portrait de Van Cutsem Jean-Baptiste

Van Cutsem Jean-Baptiste libéral

né en 1807 à Assebroek décédé en 1859 à Bruxelles

Représentant 1839-1848 , élu par l'arrondissement de Courtrai

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Révolution - Politique extérieure - Forces armées (1)
- Période hollandaise et processus d'indépendance (1)
Politique économique (hors travaux publics) (2)
- Protection douanière, encouragements à l'activité économique et au commerce extérieur (généralités) (2)

Révolution - Politique extérieure - Forces armées

Période hollandaise et processus d'indépendance

Mardi 14 mai 1839

Remboursement par l'Etat du péage sur l'Escaut. Opportunité de protéger et d'encourager la marine marchande par des droits différentiels

Retour a la liste

Politique économique (hors travaux publics)

Protection douanière, encouragements à l'activité économique et au commerce extérieur (généralités)

Mardi 14 mai 1839

Remboursement par l'Etat du péage sur l'Escaut. Opportunité de protéger et d'encourager la marine marchande par des droits différentiels

Samedi 18 mai 1839

Remboursement du péage sur l'Escaut par l'Etat et opportunité de protéger la marine marchande par des droits différentiels

Retour a la liste