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Vervoort
Désiré (1810-1886)
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Par matiere
Legislation
Vervoort
Désiré, Jean, Léon
libéral
né en 1810 à Anvers décédé en 1886 à Watermael-Boisfort
Représentant
1854-1863 , élu par l'arrondissement de Anvers
Législation
Rapporteur de lois
Loi du 3 juin 1959 portant nouvelle rédaction de l’article 84 de la loi communale
Loi du 6 août 1859 qui approuve la convention conclue, le 30 avril 1859, entre la Belgique et l’Espagne pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres artistiques et littéraires