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Barbanson Jean (1797-1883)

Portrait de Barbanson Jean

Barbanson Jean

né en 1797 à Bruxelles décédé en 1883 à Bruxelles

Congressiste élu par l'arrondissement de Bruxelles

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Organisation des pouvoirs (3)
- Pouvoir constituant (2)
- Pouvoir législatif (1)

Organisation des pouvoirs

Pouvoir constituant

Samedi 13 novembre 1830

Projet de règlement du Congrès national

Jeudi 25 novembre 1830

Présentation d'un projet de Constitution alternatif (question de principe quant au sénat) et mise à l'ordre du jour

Pouvoir législatif

Samedi 27 novembre 1830

Mode de publication des actes du Congrès

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