Claes Pierre (1805-1832)

Claes Pierre

né en 1805 à Louvain décédé en 1832 à Bruxelles

Congressiste élu par l'arrondissement de Louvain

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Révolution - Politique extérieure - Forces armées (20)
- Période hollandaise et processus d'indépendance (15)
- Forces armées (5)
Droits politiques, moraux et sociaux (5)
- Droit électoral (2)
- Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat (1)
- Autres droits politiques (1)
- Droits sociaux (1)
Organisation des pouvoirs (5)
- Pouvoir constituant (3)
- Pouvoir législatif (1)
- Institutions provinciales (1)
Infrastructures et transports (1)
- Voies d'eau (1)

Révolution - Politique extérieure - Forces armées

Période hollandaise et processus d'indépendance

Mercredi 23 février 1831

Proposition visant à nommer un lieutenant général du royaume et proposition alternative de nommer un régent

Lundi 4 avril 1831

Vendredi 8 avril 1831

Interpellation relative à l'absence d'un congressiste du Luxembourg (Fendius) suspecté d'avoir reconnu l'autorité des autorités hollandaises

Mardi 24 mai 1831

Demande de rappel à l'ordre pour un propos jugé offensant à l'égard du représentant du roi de France en Belgique

Mercredi 25 mai 1831

Mise à l'ordre du jour des projets de lois relatifs à la question du choix du chef de l'Etat, à l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg, aux négociations préalables a cette élection et à l'évacuation forcée des Hollandais du territoire national

Samedi 28 mai 1831

Mise à l'ordre du jour des projets de décret relatits au choix du chef de l'Etat, à l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg, à l'indemnité à verser pour la conservation des certaines parties du territoire et à l'évacuation forcée des Hollandais du celui-ci

Jeudi 2 juin 1831

Droit accordé au gouvernement d'autoriser la présence d'une garnison étrangère dans la forteresse de Maestricht

Samedi 4 juin 1831

Doute sur la validité du vote émis par M. Beyts à l'occasion de l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg comme chef de l'Etat

Lundi 13 juin 1831

Adaptation du procès-verbal de la séance pour mieux tenir compte des votes motivés lors de l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg comme chef de l'Etat

Lundi 4 juillet 1831

Application du règlement du Congrès en matière de lecture des pétitions, relatives à une discussion en cours (traité des XVIII articles)

Mardi 5 juillet 1831

Mercredi 6 juillet 1831

Forces armées

Lundi 4 avril 1831

Vendredi 17 juin 1831

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Droits politiques, moraux et sociaux

Droit électoral

Mercredi 2 mars 1831

Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat

Jeudi 26 mai 1831

Interpellation relative à l'état de l'instruction publique

Autres droits politiques

Mercredi 29 juin 1831

Nomination d'une commission parlementaire ad hoc chargée de réviser la liste des pensions et des traitements d'attente à charge de l'Etat

Droits sociaux

Mercredi 29 juin 1831

Nomination d'une commission parlementaire ad hoc chargée de réviser la liste des pensions et des traitements d'attente à charge de l'Etat

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Organisation des pouvoirs

Pouvoir constituant

Jeudi 14 avril 1831

Lundi 4 juillet 1831

Application du règlement du Congrès en matière de lecture des pétitions, relatives à une discussion en cours (traité des XVIII articles)

Pouvoir législatif

Vendredi 17 juin 1831

Proposition visant à insérer dans le Moniteur le nom des congressistes absents

Institutions provinciales

Mardi 28 juin 1831

Lecture du projet de décret d'organisation provinciale

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Infrastructures et transports

Voies d'eau

Vendredi 27 mai 1831

Interpellation relative au non-achèvement du canal dit du Nord entre Anvers et le Rhin, par Venloo

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