Coppens Charles (1796-1874)

Coppens Charles libéral

né en 1796 à Gand décédé en 1874 à Saint-Josse-ten-Noode

Représentant 1831-1833 , élu par l'arrondissement de Gand Congressiste élu par l'arrondissement de Gand

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Révolution - Politique extérieure - Forces armées (20)
- Période hollandaise et processus d'indépendance (4)
- Forces armées (16)
Droits politiques, moraux et sociaux (1)
- Autres droits constitutionnels (1)
Politique économique (hors travaux publics) (3)
- Politique monétaire et financière (1)
- Soutiens spécifiques, droits particuliers (2)
Infrastructures et transports (3)
- Voies d'eau (3)

Révolution - Politique extérieure - Forces armées

Période hollandaise et processus d'indépendance

Mercredi 19 janvier 1831

Propositions relatives à l'élection du chef de l'Etat

Mardi 24 mai 1831

Pétition du commandant du corps des pompiers de Gand, se plaignant du refus de supplément de solde qui lui est opposé et que deux membres du gouvernement provisoire lui avait promis

Mardi 28 juin 1831

Interpellation demandant que le ministre de la guerre se rende au sein du Congrès

Dimanche 31 mars 1833

Budget de la guerre. Maintien des corps francs

Forces armées

Vendredi 31 décembre 1830

Projet de loi organisant la garde civique

Lundi 17 janvier 1831

Mardi 18 janvier 1831

Décret sur l'organisaton du premier ban de la garde civique

Jeudi 26 mai 1831

Interpellation relative à l'organisation de la garde civique

Mardi 14 juin 1831

Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique

Jeudi 16 juin 1831

Décret modifiant les décrets qui organisent la garde civique

Samedi 18 juin 1831

Décret mdifiant les décrets qui organisent la garde civique

Lundi 20 juin 1831

Décret relatif aux élections aux grades de la garde civique

Mercredi 28 décembre 1831

Loi prolongeant la mobilisation de la garde civique

Vendredi 21 décembre 1832

Rapport sur une pétition demandant une exemption de service dans le premier ban de la garde civique

Vendredi 1 février 1833

Réponse du gouvernement à une pétition de garde civique de Gand mis en jugement et emprisonnés depuis plusieurs semaines

Samedi 9 février 1833

Dimanche 31 mars 1833

Budget de la guerre. Maintien des corps francs

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Droits politiques, moraux et sociaux

Autres droits constitutionnels

Dimanche 2 octobre 1831

Loi obligeant les dépositaires d'armes de guerre à en faire la déclaration

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Politique économique (hors travaux publics)

Politique monétaire et financière

Lundi 2 avril 1832

Budget des finances de 1832. Proposition de réduire les traitements du personnel de l'administration de la monnaie et de régler celle-ci par une loi et non par un acte de l'exécutif

Soutiens spécifiques, droits particuliers

Dimanche 2 octobre 1831

Loi obligeant les dépositaires d'armes de guerre à en faire la déclaration

Mardi 4 octobre 1831

Loi obligeant les dépositaires d'armes de guerre à en faire la déclaration. Visites domiciliaires et droit de confiscation

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Infrastructures et transports

Voies d'eau

Vendredi 25 janvier 1833

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