Frison Jules (1796-1864)

Frison Jules

né en 1796 à Anvers décédé en 1864 à Bruxelles

Congressiste élu par l'arrondissement de Charleroi

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Révolution - Politique extérieure - Forces armées (11)
- Période hollandaise et processus d'indépendance (5)
- Forces armées (6)
Droits politiques, moraux et sociaux (5)
Organisation des pouvoirs (13)
- Pouvoir constituant (9)
- Pouvoir législatif (2)
- Pouvoir exécutif (1)
- Institutions provinciales (1)
Fiscalité et finances de l'Etat (2)
- Comptabilité publique et gestion du domaine de l'Etat (2)
Politique économique (hors travaux publics) (9)
- Secteur métallurgique et industries extractives (9)
Infrastructures et transports (3)
- Voies d'eau (3)

Révolution - Politique extérieure - Forces armées

Période hollandaise et processus d'indépendance

Vendredi 28 janvier 1831

Décrets sur le mode d'élection, de proclamation et d'acceptation du chef de l'Etat

Mercredi 2 février 1831

Election du chef de l'Etat (pour le duc de Nemours)

Samedi 12 février 1831

Proposition visant à nommer un lieutenant général du royaume

Jeudi 26 mai 1831

Décret sur les récompenses nationales

Vendredi 1 juillet 1831

Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix

Forces armées

Samedi 15 janvier 1831

Décret sur l'organisation du premier ban de la garde civique

Mardi 14 juin 1831

Samedi 18 juin 1831

Décret mdifiant les décrets qui organisent la garde civique

Lundi 20 juin 1831

Décret relatif aux élections aux grades de la garde civique

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Droits politiques, moraux et sociaux

Droit électoral

Jeudi 6 janvier 1831

Projet de constitution. Condition d'éligibilité des membres de la chambre des représentants

Samedi 12 février 1831

Loi électorale. Condition de diplôme (capacitaires)

Mardi 22 février 1831

Loi électorale. Motion d'ordre visant à détacher de la loi les dispositions relatives au cens et à la répartition des parlementaires par arrondissement

Liberté de conscience et indépendance des cultes

Mercredi 22 décembre 1830

Projet de constitution. Indépendance de l'Eglise vis-à-vis de l'Etat et antériorité du mariage civil

Liberté d'enseignement et enseignement de l'Etat

Jeudi 2 juin 1831

Demande visant à examiner raidement une pétition de membres de la légion d'honneur

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Organisation des pouvoirs

Pouvoir constituant

Jeudi 30 décembre 1830

Mode de nomination des membres de la cour des comptes par le Congrès

Mercredi 23 février 1831

Mercredi 20 juillet 1831

Pouvoir législatif

Jeudi 6 janvier 1831

Projet de constitution. Indemnité parlementaire

Samedi 28 mai 1831

Motion d'ordre relative aux absences répétées de certaines congressistes

Pouvoir exécutif

Mardi 5 avril 1831

Décret opérant une retenue sur les traitements des fonctionnaires, et plus particulièrement de certains officiers

Institutions provinciales

Jeudi 30 juin 1831

Projet de décret annulant la réunion des états provinciaux en juillet 1831

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Fiscalité et finances de l'Etat

Comptabilité publique et gestion du domaine de l'Etat

Mercredi 29 décembre 1830

Projet de loi établissant une cour des comptes. Composition et/ou incompatibilités

Jeudi 30 décembre 1830

Projet de loi établissant une cour des comptes. Traitement du président et des conseillers

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Politique économique (hors travaux publics)

Secteur métallurgique et industries extractives

Lundi 7 février 1831

Projet de décret portant création d'un conseil des mines

Lundi 28 février 1831

Mardi 1 mars 1831

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Infrastructures et transports

Voies d'eau

Jeudi 14 avril 1831

Décret accordant un crédit pour l'achèvement du canal de Charleroi à Bruxelles (mise à l'ordre du jour)

Mercredi 25 mai 1831

Interpellation relative aux travaux d'achèvement du canal de Charleroi

Jeudi 26 mai 1831

Interpellation relative aux travaux d'achèvement du canal de Charleroi

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