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Rosseeuw Léonard (1805-1889)

Portrait de Rosseeuw Léonard

Rosseeuw Léonard, François, Jacques

né en 1805 à Courtrai décédé en 1889 à Courtrai

Congressiste élu par l'arrondissement de Courtrai

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Révolution - Politique extérieure - Forces armées (2)
- Période hollandaise et processus d'indépendance (1)
- Forces armées (1)
Organisation des pouvoirs (1)
- Pouvoir judiciaire (1)

Révolution - Politique extérieure - Forces armées

Période hollandaise et processus d'indépendance

Mardi 5 juillet 1831

Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix

Forces armées

Lundi 13 juin 1831

Proposition de nommer une commission pour l'examen du budget du ministère de la guerre

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Organisation des pouvoirs

Pouvoir judiciaire

Lundi 18 juillet 1831

Décret sanitaire. Critique des dispositions sanctionnant les violations de de décret de la peine de mort

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