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Note d’intention
D'Hane-Steenhuyse
Constantin (1790-1850)
Biographie
Interventions
Par matiere
Legislation
D'Hane-Steenhuyse
Constantin
né en 1790 à (indéterminé) décédé en 1850 à Auderghem
Ministre
(guerre) en 1831.
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
(5)
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
(4)
Forces armées
(1)
Diplomatie et forces armées
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
Interpellation relative à des rumeurs de conspiration dans l'armée
(2 avril 1831)
Interpellations relatives à l'état de préparation militaire
(2 avril 1831)
Idem (2)
(2 avril 1831)
Préparatifs militaires dans la province du Luxembourg
(14 avril 1831)
Forces armées
Lettre du ministre de la guerre, démissionnaire, accompagnée d'un compte-rendu des mesures prises lors de son ministère
(18 mai 1831)
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