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Note d’intention
Lefèbvre
Albert (1782-1861)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Lefèbvre
Albert
catholique
né en 1782 à Alost décédé en 1861 à Bruxelles
Représentant
1831-1832 , élu par l'arrondissement de Bruxelles
Congressiste
élu par l'arrondissement de Bruxelles
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Organisation des pouvoirs
(4)
Pouvoir législatif
(2)
Pouvoir exécutif
(1)
Pouvoir judiciaire
(1)
Fiscalité et finances de l'Etat
(1)
Budgets financiers (hors dette publique)
(1)
Organisation des pouvoirs
Pouvoir législatif
Mardi 8 novembre 1831
Modalités de présentation des propositions de lois due à l'initiative des parlementaires
Mardi 5 juin 1832
Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Interdiction pour ses membres d'être simultanément membre des chambres ou ministre
Pouvoir exécutif
Mardi 5 juin 1832
Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Interdiction pour ses membres d'être simultanément membre des chambres ou ministre
Pouvoir judiciaire
Mardi 5 juin 1832
Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Interdiction pour ses membres d'être simultanément membre des chambres ou ministre
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Fiscalité et finances de l'Etat
Budgets financiers (hors dette publique)
Mardi 8 novembre 1831
Budget de la chambre des représentants pour 1831
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