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Demelin Maximilien (1768-1834)

Demelin Maximilien

né en 1768 à Chièvres décédé en 1834 à Bruxelles

Congressiste élu par l'arrondissement de Nivelles

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Révolution - Politique extérieure - Forces armées (4)
- Période hollandaise et processus d'indépendance (2)
- Forces armées (2)
Droits politiques, moraux et sociaux (2)
- Acquisition de la nationalité et droit des étrangers (2)
Organisation des pouvoirs (1)
- Pouvoir législatif (1)

Révolution - Politique extérieure - Forces armées

Période hollandaise et processus d'indépendance

Mercredi 30 mars 1831

Proposition tendant à nommer une commission d'enquête sur les causes des mouvements populaires récents (mise à l'ordre du jour)

Mardi 31 mai 1831

Mise à l'ordre du jour des projets de décret relatits au choix du chef de l'Etat, à l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg, à l'indemnité à verser pour la conservation des certaines parties du territoire et à l'évacuation forcée des Hollandais du celui-ci. Proposition de lord Ponsonby

Forces armées

Dimanche 10 avril 1831

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Droits politiques, moraux et sociaux

Acquisition de la nationalité et droit des étrangers

Dimanche 10 avril 1831

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Organisation des pouvoirs

Pouvoir législatif

Mercredi 30 mars 1831

Proposition tendant à nommer une commission d'enquête sur les causes des mouvements populaires récents (mise à l'ordre du jour)

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