Accueil Séances Plénières Tables des matières Législation Biographies Documentation Note d’intention

De Smet Joseph (1794-1877)

De Smet Joseph

né en 1794 à Gand décédé en 1877 à Gand

Congressiste élu par l'arrondissement de Gand

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Révolution - Politique extérieure - Forces armées (1)
- Période hollandaise et processus d'indépendance (1)
Droits politiques, moraux et sociaux (2)
- Liberté de conscience et indépendance des cultes (2)
Organisation des pouvoirs (1)
- Pouvoir législatif (1)

Révolution - Politique extérieure - Forces armées

Période hollandaise et processus d'indépendance

Samedi 20 novembre 1830

Proposition relative à la forme du gouvernement (monarchique ou républicaine)

Retour a la liste

Droits politiques, moraux et sociaux

Liberté de conscience et indépendance des cultes

Jeudi 23 décembre 1830

Projet de constitution. Indépendance de l'Eglise vis-à-vis de l'Etat et antériorité du mariage civil

Samedi 5 février 1831

Projet de constitution. Des Belges et de leurs droits. Indépendance de l'Eglise vis-à-vis de l'Etat, antériorité du mariage civil

Retour a la liste

Organisation des pouvoirs

Pouvoir législatif

Lundi 13 décembre 1830

Projet de constitution. Question de principe sur l'existence d'un sénat

Retour a la liste