Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Masquelier
Emile (1837-1901)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Masquelier
Emile, Albert, André, Martin
libéral
né en 1837 à Mons décédé en 1901 à Mons
Représentant
1881-1886 , élu par l'arrondissement de Mons
Législation
Auteur ou coauteur de lois (1830-1888)
Loi du 24 mai 1882 portant classification de la Haine parmi les rivières navigables et flottables
Loi du 25 août 1885 portant révision de la législation en matière de vices rédhibitoires