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Masquelier Emile (1837-1901)

Portrait de Masquelier Emile

Masquelier Emile, Albert, André, Martin libéral

né en 1837 à Mons décédé en 1901 à Mons

Représentant 1881-1886 , élu par l'arrondissement de Mons

Législation

Auteur ou coauteur de propositins de lois (adoptées) entre 1830 et 1914

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

droits-politiques-moraux-sociaux

liberte-d-enseignement-et-enseignement-de-l-etat
Enseignement moyen
Enseignement primaire et normal
Liberté d'enseignement et rôle de l'Etat en matière d'enseignement (généralités)
liberte-de-conscience-et-independance-des-cultes
Indépendance réciproque de l'Eglise et de l'Etat (hors enseignement et charité)
liberte-de-la-presse
Liberté de la presse, timbre des journaux, censure préalable

politique-monetaire-protection-douaniere-soutien-a-l-activite-economique

droits-et-soutiens-specifiques
Autres industries, autres droits spécifiques, jeux de Spa