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De Meer de Moorsel Antoine (1792-1878)

Portrait de De Meer de Moorsel Antoine

De Meer de Moorsel Antoine catholique

né en 1792 à Madrid décédé en 1878 à Moorsel

Représentant 1831-1847 , élu par l'arrondissement de Alost Congressiste élu par l'arrondissement de Alost

Interventions (1830-1848)

Liste des sessions

Session 1833-1834
Session 1835-1836

Session 1833-1834

Mai 1834

Jeudi 15 mai 1834

Mention du décret constitutionnel sur l'exclusion perpétuelle de la famille d'Orange-Nassau, dans la formule du serment que doivent prêter les membres de la députation permanente (loi provinciale)

Session 1835-1836

Février 1836

Vendredi 12 février 1836

Mode de nomination des échevins communaux (par le roi ou par le corps électoral) et nature de leurs attributions exécutives. Motif d'abstention (loi communale)