Fêtes nationales et commémorations civiques, martyrs de la révolution
Projets/propositions non finalisé(e)s (en cours de développement)
Session 1848-1849
- Projet de loi relatif à la contribution personnelle
Débats parlementaires (en cours de développement)
Session 1830-1831 (Congrès national)
- Service funèbre en mémoire du comte Frédéric de Mérode (1)
- Organisation d'un service funèbre en mémoire de tous les braves morts pour la patrie et organisation d'une quête W. de Mérode
- Organisation d'un service funèbre en mémoire de tous les braves morts pour la patrie et pose de la première pierre du monuments à la mémoire des martyrs de la révolution W. de Mérode
Session 1831-1832
- Service funèbre en l’honneur des hommes morts dans les journées de la révolution (1)
- Licenciement et incorporation dans l'armée régulière des officiers volontaires (et plus particulièrement du 12ème régiment de ligne) Ch. de Brouckere
- Crédit et contributions volontaires pour l'érection d'un moment en souvenir des martyrs de la révolution Rogier
- Crédit et contributions volontaires pour l'érection d'un moment en souvenir des martyrs de la révolution Delehaye
- Proposition visant à élargir le recrutement du personnel de la cour de cassation aux professeurs de droit des universités Devaux et suivants
- Proposition visant à élargir le recrutement du personnel de la cour de cassation aux professeurs de droit des universités Devaux et suivants (2)
- Proposition visant à élargir le recrutement du personnel de la cour de cassation aux professeurs de droit des universités Devaux et suivants (3)
Session extraordinaire 1833
- Rapport sur une pétition demandant que le plan du monument à élever sur la place des Martyrs soit remis en concours avec une augmentation de prime Poschet et suivants
- Fixation du crédit nécessaire pour célébrer dignement les fêtes de commémoration des journées de septembre, au regard de la situation des finances publiques Rogier et suivants
- Lettre du gouvernement informant la chambre de l'organisation d'une cérémonie de commémoration des combattants de la révolution (1)
Session 1833-1834
- Surabondance d'officiers supérieurs en raison de la réduction des hommes sous les armes et proposition de renvoyer certains officiers étrangers A. Rodenbach
- Emplacement et projets pour le monument destiné à honorer la mémoire des martyrs de la révolution Helias d'Huddeghem et suivants
- Fixation du crédit nécessaire pour célébrer les fêtes de commémoration des journées de septembre Rogier et suivants
Session 1835-1836
- Appropriation de l'église des Augustins à Bruxelles, pour l'organisation de cérémonies civiques et plus particulièrement des fêtes nationales Dubus et suivants
- Projet de construction, à l'emplacement de l'ancien hôtel Van Maanen au Petit-Sablon à Bruxelles, d'un palais permettant notamment d'y organiser des cérémonies civiques, et plus particulièrement les fêtes nationales Dumortier et suivants
- Budget de l'intérieur. Projet de construction, à l'emplacement de l'ancien hôtel Van Maanen au Petit-Sablon à Bruxelles, d'un palais permettant notamment d'y organiser des cérémonies civiques, et plus particulièrement les fêtes nationales (loi du 30 décembre 1835) Jullien et suivantss
Documentation générale
À venir.