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Serruys Désiré (1859-1922)

Portrait de Serruys Désiré

Serruys Désiré, Charles libéral

né en 1859 à Ostende décédé en 1922 à Ostende

Représentant 1912-1921 , élu par l'arrondissement de Furnes-Dixmude-Ostende

Législation

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

organisation-des-pouvoirs

pouvoir-judiciaire

Code pénal, peine de mort, extraditions

Proposition de loi dérogeant, en faveur des stations balnéaires de Spa et d'Ostende, à la loi du 24 octobre 1902

politique-monetaire-protection-douaniere-soutien-a-l-activite-economique

droits-et-soutiens-specifiques

Autres industries, autres droits spécifiques, jeux de Spa

Proposition de loi dérogeant, en faveur des stations balnéaires de Spa et d'Ostende, à la loi du 24 octobre 1902

Industrie de la pêche, droits sur le poisson

Proposition de loi contenant des mesures à prendre en vue d'éviter les accidents sur mer aux bateaux de la marine marchande, aux bateaux de pêche et aux bateaux de plaisance de toute nature

protection-douaniere-encouragement-a-l-activite-economique-et-au-commerce

Mesures diverses de soutien à l'exportation (drawbacks, société d'exportation, comptoirs commerciaux, marine marchande, warrant, code maritime...)