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Snoy Charles (1823-1908)

Portrait de Snoy Charles

Snoy Charles, Marie, Ghislain catholique

né en 1823 à Tamines décédé en 1908 à Grasse (France)

Représentant 1857 et 1859-1868 et 1870-1876 , élu par l'arrondissement de Nivelles

Législation

Auteur ou coauteur de propositins de lois (adoptées) entre 1830 et 1914

Loi du 4 juin 1861 relative au cours légal de la monnaie d’or française

Rapporteur de projets/propositions de loi (adoptés) entre 1830 et 1914

Loi du 1 mai 1875 qui approuve le traité concernant la création d’une Union générale des postes

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

organisation-des-pouvoirs

institutions-provinciales

Commissaires d'arrondissement et arrondissements administratifs

Proposition de loi modifiant l'article 132 de la loi provinciale