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Note d’intention
Bologne
Joseph (1871-1959)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Bologne
Joseph, Pierre, Julien
socialiste
né en 1871 à Liège décédé en 1959 à Liège
Représentant
1910-1932 , élu par l'arrondissement de Namur
Législation
Projets de loi (non aboutis)
Par date
Par matière
droits-politiques-moraux-sociaux
droits-sociaux
Question sociale (III) : Législation du travail, condition ouvrière, revendications sociales
Proposition de loi organisant le conseil supérieur du travail et la médiation, la conciliation et l'arbitrage dans les conflits du capital et du travail
infrastructures-et-transports
transport-sur-route-administration-des-postes-telegraphes
Administration des postes et transport terrestre (hors chemin de fer), télégraphes, téléphones
Proposition de loi accordant la personnalité civile à l'association automobile royale le Moto Club de Belgique
Proposition de loi accordant la personnalité civile à la ligue vélocipédique belge
organisation-des-pouvoirs
institutions-communales
Personnel communal
Proposition de loi relative au traitement des agents des communes et des administrations subordonnées aux communes