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Note d’intention
Daens
Pieter (1842-1918)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Daens
Pieter, Frans
daensiste
né en 1842 à Alost décédé en 1918 à Alost
Représentant
1904-1918 , élu par l'arrondissement de Alost
Législation
Projets de loi (non aboutis)
Par date
Par matière
diplomatie-forces-armees
forces-armees
Droits (hors pensions) et devoirs des officiers
Proposition de loi relative au mariage des officiers
droits-politiques-moraux-sociaux
droit-electoral
Droit électoral national, recencements de la population
Proposition de loi moifiant certaines dispositions du code électoral
droits-sociaux
Question sociale (III) : Législation du travail, condition ouvrière, revendications sociales
Proposition de loi portant extension du bénéfice de la loi du 10 mai 1900 sur les pensions de vieillesse
Proposition de loi réglementant les industries à domicile (travail à domicile salarié)
politique-monetaire-protection-douaniere-soutien-a-l-activite-economique
droits-et-soutiens-specifiques
Activités brassicoles et droits sur la bière, le vin et le vinaigre
Proposition de loi relative aux droits d'entrée sur les houblons étrangers
Proposition de loi réglementant la fabrication et la vente des bières
soutien-agricole-et-sylviculture
Droits sur les céréales et les féculents
Proposition de loi relative aux droits d'entrée sur les houblons étrangers