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Leyniers Daniel (1881-1957)

Portrait de Leyniers Daniel

Leyniers Daniel, Alphonse, Charles catholique

né en 1881 à Molenbeek décédé en 1957 à Bruxelles

Représentant 1912-1919 , élu par l'arrondissement de Bruxelles

Législation

Rapporteur de projets/propositions de loi (adoptés) entre 1830 et 1914

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

droits-politiques-moraux-sociaux

autres-droits-constitutionnels
Droit d'association (hors sociétés commerciales), de réunion et surveillance des rassemblements en plein air
droits-sociaux
Question sociale (III) : Législation du travail, condition ouvrière, revendications sociales

politique-monetaire-protection-douaniere-soutien-a-l-activite-economique

soutien-agricole-et-sylviculture
Autres encouragements agricoles (défrichements, irrigations, engrais, enseignement agricole, jardin botanique, taxe des barrières...)