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Coppens Charles (1796-1874)

Coppens Charles libéral

né en 1796 à Gand décédé en 1874 à Saint-Josse-ten-Noode

Représentant 1831-1833 , élu par l'arrondissement de Gand Congressiste élu par l'arrondissement de Gand

Législation

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

droits-politiques-moraux-sociaux

liberte-de-conscience-et-independance-des-cultes
Fondations caritatives catholiques, octoi de la personnalité civile à celles-ci, mainmorte, sécularisation de la charité
Financement des cultes, fabriques d'Eglise, pensions ecclésiastiques