Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Persoons
Jean (1863-1924)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Persoons
Jean, François
libéral
né en 1863 à Kapelle-op-den-Bos décédé en 1924 à Lokeren
Représentant
1904-1919 , élu par l'arrondissement de Sant-Nicolas
Législation
Auteur ou coauteur de propositins de lois (adoptées) entre 1830 et 1914
Loi du 30 avril 1910 modifiant certaines dispositions des lois électorales relatives à la confection des listes électorales et aux opérations de l’élection
Projets de loi (non aboutis)
Par date
Par matière
diplomatie-forces-armees
forces-armees
Organisation de l'armée
Proposition de loi relative à l'emploi des langues dans l'armée
droits-politiques-moraux-sociaux
autres-droits-constitutionnels
Emploi des langues
Proposition de loi relative à l'emploi des langues dans l'armée
Proposition de loi relative à l'emploi des langues dans les universités de l'Etat
Proposition de loi relative à l'emploi des langues dans les universités de l'Etat
droit-electoral
Droit électoral provincial et communal
Proposition de loi modifiant la loi du 11 avril 1905, relative aux électeurs communaux
Proposition de loi relative à l'application de la représentation électorale aux élections communales
droits-sociaux
Question sociale (III) : Législation du travail, condition ouvrière, revendications sociales
Proposition de loi concernant les employés et les commis
Proposition de loi relative à l'emploi de la césure dans les travaux de peinture exécutés tant à l'intérieur qu'à l'extérieur des bâtiments
liberte-d-enseignement-et-enseignement-de-l-etat
Enseignement universitaire
Proposition de loi relative à l'emploi des langues dans les universités de l'Etat
Proposition de loi relative à l'emploi des langues dans les universités de l'Etat
organisation-des-pouvoirs
pouvoir-executif
Chef de l'Etat et famille royale
Proposition de loi tendant à augmenter les traitements du personnel inférieur des divers départements de l'Etat