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Robert Eugène (1839-1911)

Portrait de Robert Eugène

Robert Eugène, Firmin, Antoine libéral

né en 1839 à Gand décédé en 1911 à Ixelles

Représentant 1882-1884 et 1892-1894 , élu par l'arrondissement de Bruxelles

Législation

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

droits-politiques-moraux-sociaux

autres-droits-constitutionnels
Liberté individuelle, garanties contre les arrestations arbitraires
liberte-d-enseignement-et-enseignement-de-l-etat
Enseignement moyen
Enseignement primaire et normal
Liberté d'enseignement et rôle de l'Etat en matière d'enseignement (généralités)
liberte-de-conscience-et-independance-des-cultes
Non-contrainte en matière religieuse, liberté d'exprimer son opinion, serment, enterrements et cimetières

fiscalite-et-finances-de-l-etat

recettes-fiscales
Droits sur les débits de boissons distillées

organisation-des-pouvoirs

pouvoir-judiciaire
indépendance du pouvoir judiciaire ; statut, inamovibilité et traitement des magistrats ; compétences des cours et tribunaux, codes de procédures ; palais de justice
pouvoir-legislatif
Vérification des pouvoirs des représentants
Commissions d'enquête parlementaires
Nomination du bureau, des commissions permanentes, de la commission d'adresse et des questeurs, greffier et bibliothécaire de la Chambre